CPC annoté - Code de procédure civile de François Bohnet

Date de parution : 10.2016
Format : Relié
Nombre de pages : 1100
Résumé : Toute la jurisprudence publiée et non publiée du Tribunal fédéral en matière de procédure civile .
Le CPC annoté présente de manière synthétique et systématique toute la jurisprudence du Tribunal fédéral consacrée au Code de procédure civile suisse. L’ensemble des arrêts rendus depuis l’entrée en vigueur du CPC est pris en compte dans la mesure de son importance, de même que de très nombreux arrêts plus anciens lorsqu’ils demeurent pertinents.

Le CPC annoté se concentre sur l’essentiel, mais sans négliger les détails
Les brefs extraits d’arrêts reproduits, et le cas échéant traduits, sont organisés de telle manière à faciliter une compréhension rapide du sujet traité et une connaissance approfondie de la casuistique. Un soin particulier a été mis dans la classification et la présentation des divers thèmes abordés par le Tribunal fédéral afin de mettre en exergue leur dimension dogmatique.

Un outil de référence pour le praticien
Conçu comme un code d’audience, le CPC annoté assure à l’avocat, au stagiaire ou au magistrat un accès facilité à une jurisprudence déjà foisonnante et sa mise en perspective avec les nombreux principes établis sous l’ancien droit, dont la portée ne doit pas être négligée.

Les lois cantonales d’introduction figurent en annexe.