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Droit des personnes - Articles 11-89a CC de Philippe Meier, Estelle de Luze
115.00 CHF
Date de parution : 03.2014
Format : Relié
Nombre de pages : 834
Résumé : L’ouvrage traite de l’ensemble du droit des personnes (art. 11 à 89a du Code civil), soit à la fois des personnes physiques et des personnes morales. Concernant les personnes physiques, l’ouvrage aborde le début et la fin de la personnalité juridique, les conditions et les effets de la capacité civile, le statut civil et la protection de la personnalité.
Il expose ensuite les dispositions générales relatives aux personnes morales et présente en détail le droit applicable aux associations et aux fondations. Organisé de manière didactique, ce manuel comporte de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, tant francophones que germanophones et italophones. Outil de travail, d’étude et de consultation, l’ouvrage est destiné tant aux étudiants qu’aux praticiens du droit. Il sera également utile aux non-juristes.
Format : Relié
Nombre de pages : 834
Résumé : L’ouvrage traite de l’ensemble du droit des personnes (art. 11 à 89a du Code civil), soit à la fois des personnes physiques et des personnes morales. Concernant les personnes physiques, l’ouvrage aborde le début et la fin de la personnalité juridique, les conditions et les effets de la capacité civile, le statut civil et la protection de la personnalité.
Il expose ensuite les dispositions générales relatives aux personnes morales et présente en détail le droit applicable aux associations et aux fondations. Organisé de manière didactique, ce manuel comporte de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, tant francophones que germanophones et italophones. Outil de travail, d’étude et de consultation, l’ouvrage est destiné tant aux étudiants qu’aux praticiens du droit. Il sera également utile aux non-juristes.
