Une brève histoire constitutionnelle de la Suisse de Olivier Meuwly

Date de parution : 05.2023
Format : Poche
Nombre de pages :
Résumé : Les fondements constitutionnels de la Suisse moderne ont été posés en 1848. Par la suite, ils ont été remaniés à plusieurs reprises, notamment à l'occasion de la révision totale de 1874, puis à travers une foule de révisions partielles dès que l'initiative populaire autorisant à introduire dans la Constitution ne serait-ce qu'un seul article a été intégrée dans notre dispositif institutionnel en 1891. La Constitution de 1848 est née des décombres de la guerre du Sonderbund qui eut lieu l'année précédente. Elle ne saurait toutefois être admise comme le point de départ d'une évolution ultérieure qu'elle serait seule à conditionner, ni comme le point d'arrivée d'une trajectoire historique destinée à sacraliser les principes qui sont encore ceux de nos institutions actuelles. Pour comprendre son importance, il convient de la placer dans la longue durée de l'histoire institutionnelle suisse. La présente synthèse expose ainsi ce que furent les institutions de l'ancienne Confédération, puis les causes directes de la Constitution de 1848, les innovations que celle-ci apporta et la capacité d'adaptation dont elle témoigna.